Energie et réseaux

Chiffrage et maîtrise d’ouvrage des actions des plans climat air énergie territoriaux (ENE35)

Publiée le 01 avril 2019

AMORCE et l’AdCF ont réalisé mi-2018 une étude sur les premiers PCAET (approuvés ou sur le point de l’être) visant à repérer quels sont les budgets et les maîtres d’ouvrages des actions du plan. Plus de 60 collectivités ont répondu à l’enquête en ligne, ce qui donne une photographie représentative de la situation nationale. De plus, l’analyse de 880 actions issues de 14 PCAET et totalisant une dépense annuelle de 419 millions d’euros a permis d’établir des ratios de dépenses par grande catégorie d’action (habitat, tertiaire, aménagement, mobilité, énergie, économie…). Cette enquête fournit ainsi des repères aux décideurs et aux agents pour élaborer des PCAET plus opérationnels et pour mettre en place les stratégies de financement permettant la mise en œuvre effective des plans d’action.

1. PCAET : UN DÉPLOIEMENT EN DEMI-TEINTE (P.6)

1.1. UN OUTIL PORTEUR D’UNE AMBITION NOUVELLE POUR LES COLLECTIVITÉS (P.6)

1.2. MAIS LE NOMBRE DE PCAET EST ENCORE TRES LIMITE (P.7)

1.3. ÉVALUER LE CARACTÈRE PROGRAMMATIQUE ET OPÉRATIONNEL DES PCAET (P.8)

2. RÉSULTATS SUR LES BUDGETS ET LES MAITRISES D’OUVRAGE DES PCAET (P.9)

2.1. LA MAJORITÉ DES ACTIONS DES PCAET NE SONT PAS ENCORE CHIFFRÉES (P.9)

2.2. AMÉNAGEMENT ET TRANSPORT SONT LES POIDS LOURDS DU PCAET (P.10)

2.3. LES PCAET CONTIENNENT D’ABORD DES ACTIONS SOUS MAITRISE D’OUVRAGE DE L’EPCI (P.11)

2.4. LES ACTIONS CLASSÉES EN DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT SONT MAJORITAIRES EN NOMBRE ET TRES MINORITAIRES EN MASSE BUDGÉTAIRE (P.11)

2.5. DANS LEUR PCAET,LES INTERCOMMUNALITÉS PRÉVOIENT EN MOYENNE DES ACTIONS CLIMAT,AIR,ÉNERGIE A HAUTEUR DE117EUROS PAR HABITANT ET PAR AN (P.12)

2.6. LES BUDGETS ANNONCES RÉVÈLENT TROIS TYPES DE PCAET (P.12)

Julie PURDUE

Déléguée générale adjointe

jpurdue@amorce.asso.fr

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