Modèle de cahier des charges - Prestations d'AMO chaleur renouvelable - Etudes préalables à la mise en place d'un réseau de chaleur et de froid (RCT53)

Nous avons souhaité compléter les outils existants d’AMORCE afin d’accompagner les collectivités dans l’émergence de projets sur leur territoire. Le guide RCT51 permet d’aider les collectivités dans l’identification de projet de réseaux de chaleur et de froid et dans leur mise en œuvre. Cette démarche permet aux élus et services techniques de s’approprier le sujet en s’appuyant sur les 1ères clés d’analyse de la pertinence d’un projet pour leur territoire. Dès lors, et pour asseoir le bien-fondé d’une volonté politique à faire émerger des projets vertueux de réseaux de chaleur, il est nécessaire de poursuivre l’analyse par des études préalables à mener par des bureaux d’études compétents, pour entériner la pertinence des projets. L’ensemble de ces études constituent de fait des outils d’aide à la décision. La mise en œuvre d’un ou plusieurs réseaux de chaleur et/ou de froid sur un territoire comprend certaines étapes indispensables à sa réussite :

• L’analyse approfondie des opportunités sur un périmètre donné ou sur l’ensemble du territoire (consolidation d’études d’opportunité existantes/d’identification de projet, le cas échéant).
• Une étude de faisabilité pour déterminer et confirmer la viabilité du/des projet(s) identifié(s) sur le territoire.
• Une mission d’assistance technique, juridique et financière pour la mise en place du réseau de chaleur et/ou de froid avec, en fonction des conclusions de l’étude de faisabilité, plusieurs possibilités de modes de gestion.

Le modèle proposé par AMORCE, l’ADEME et le SN2E (Syndicat de Bureaux d’Études) a pour objet de décrire les prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour aider à l’élaboration de cahier(s) des charges permettant à la collectivité de se faire accompagner par un ou plusieurs bureaux d’étude compétent (ou groupement) pour l’ensemble des prestations à réaliser pour la création de réseaux de chaleur et/ou de froid. Le modèle proposé permet, si la collectivité le souhaite, de regrouper l’ensemble des études préalables d’aide à la décision ainsi que l’assistance à la mise en œuvre du/des réseau(x), le cas échéant. Ainsi, la collectivité a la capacité d’engager chacune des différentes missions selon un processus de validation et d’arbitrage maitrisé.