Rapport d'activités 2024-2025

INTRODUCTION (P. 4)

1. VIE D'AMORCE (P. 7)

1.1 Nos adhérents (P. 7)

1.2 Nos instances de représentation (P. 8)

1.3 Notre équipe (P. 11)

1.4 Services aux adhérents (P. 13)

1.5 Les activités institutionnelles (P. 18)

1.6 Médias et Communication (P. 21)

1.7 Les conventions de partenariat et contrats (P. 22)

2. DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE (P. 24)

2.1 Politique générale (P. 25)

2.2 Évolution de la planification sur la prévention et la gestion des déchets (P. 26)

2.3 Juridique, Financement et Fiscalité (P. 26)

2.4 Prévention des déchets et réduction à la source (P. 27)

2.5 Collecte des déchets (P. 28)

2.6 Filières à responsabilité élargie des producteurs (P. 29)

2.7 Tri et valorisation organique des biodéchets ménagers et assimilés (P. 34)

2.8 Valorisation énergétique des déchets (P. 34)

2.9 Stockage des déchets (P.36)

2.10 Action internationale sur la gestion des déchets (P. 37)

3. PROPRETÉ ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE (P. 38)

3.1 Accélération de la transition écologique des services de propreté (P. 39)

3.2 Politique de résorption des incivilités et des dépôts sauvages (P. 40)

3.3 Les filières REP impactant les services de propreté (P. 41)

4. TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (P. 44)

4.1 Politique Générale (P. 45)

4.2 Planification énergétique et urbanistique (P. 46)

4.3 Financement de la transition écologique et fiscalité (P. 46)

4.4 Participation des collectivités à des projets d’énergies renouvelables (P. 47)

4.5 Achat d’énergie dans les collectivités (P. 47)

4.6 Rénovation énergétique des bâtiments publics (P. 49)

4.7 Rénovation énergétique des logements (P. 50)

4.8 Lutte contre la précarité énergétique (P. 50)

4.9 Sobriété énergétique (P. 51)

4.10 Réseaux de gaz et d’électricité (P. 52)

4.11 Réseaux de chaleur et de froid (P. 54)

4.12 Énergies renouvelables thermiques (P. 55)

4.13 Énergies renouvelables électriques (P. 57)

4.14 Animation national du réseau les Générateurs (P. 57)

4.15 Biogaz (P. 57)

5. GESTION DURABLE DE L’EAU (P. 58)

5.1 Politique Générale (P. 59)

5.2 Planification et gouvernance de la gestion de l’eau (P. 60)

5.3 Financement et modèle économique des services de l’eau (P. 60)

5.4 Sobriété eaux non conventionnelles et gestion de la sécheresse (P. 61)

5.5 Lutte contre les pollutions du cycle de l’eau (P. 62)

5.6 Lutte contre les pollutions plastiques dans l’eau (P. 63)

5.7 Gestion intégrée des eaux pluviales (P. 64)

5.8 Devenir et valorisation des boues d’épuration (P. 65)

5.9 Transition énergétique des SPEA (P. 66)

5.10 Label Territoire d’eau en transition écologique (P. 68)

Annexe 1 - Les évènements adhérents organisées d’octobre 2024 à septembre 2025 (P. 69)

Annexe 2 - Les Publications d’octobre 2024 à septembre 2025 (P. 76)