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Catalogue des publications d'AMORCE
le 31 octobre 2024
TéléchargerPubliée le 18 juin 2020
Conformément à la loi de transition énergétique pour la croissance verte, les Régions ont du élaborer conjointement avec les services de l’État en région un Schéma Régional Biomasse (SRB) pour définir les objectifs régionaux de développement énergétique de cette ressource. Quatre ans après l’adoption de cette loi, AMORCE a réalisé une enquête auprès des Régions. Cette étude a pour but de connaître l’avancée des différentes Régions concernant l’élaboration de leur schéma, mais aussi de les aider à élaborer et à enrichir leur schéma en recueillant les bonnes pratiques des différentes collectivités notamment sur la définition de leurs objectifs de mobilisation et de valorisation de la biomasse, de leurs mesures pour atteindre ces objectifs ainsi que les outils utilisés pour leur suivi et enfin sur l’utilisation des aides financières pour mettre toutes ces mesures en place. Cette enquête permet aussi de faire un lien entre les schémas régionaux biomasse et les autres politiques publiques relatives à la biomasse.
1. Qu'est-ce que le schéma régional biomasse ? (P.6)
1.1. Qu’est-ce que la biomasse ? (P.6)
1.2. Modalités d’élaboration (P.6)
1.3. Que trouve-t-on dans un schéma régional biomasse ? (P.8)
1.4. Articulation des SRB avec les autres documents de planification régionaux et nationaux (P.9)
2. Résultats de l’enquête (P.10)
2.1. Élaboration et contenu du document d’orientation (P.10)
2.2. Mise en œuvre et suivi du schéma régional biomasse (P.17)
2.3. Les schémas régionaux biomasse et les objectifs nationaux (P.20)
Laurène DAGALLIER
Chargée de mission Réseaux de chaleur et Énergies Renouvelables
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MonAccompagnateurRénov' : les collectivités cherchent leur place (ENP87)
le 12 septembre 2024