Lancement de l'enquête AMORCE sur les modalités et prix de reprise emballages et papiers (données 2020) : Faites remonter à AMORCE la situation de votre territoire.
Collecte et recyclage des masques à usage unique : Opportunité ou fausse bonne idée pour les collectivités ?
AMORCE se mobilise pour garantir l’ambition écologique des CRTE
Interdiction des emballages en polystyrène, régionalisation des objectifs de la PPE, rénovation des passoires thermiques : les dernières évolutions du projet de loi climat
Décret relatif à la proportion minimale d’emballages réemployés : Un projet de texte en demi-teinte qui fixe une trajectoire mais reste imprecis sur les modalités de sa mise en oeuvre !
Fonds économie circulaire ADEME 2021 : Des moyens renforcés par le plan de relance mais peu de nouveautés dans les modalités d'aides !
Quand le juge estime que la collecte en PAV n'est pas équivalente à celle en PAP...
Le projet de loi climat et résilience fait son entrée dans l’hémicycle
Quelles ouvertures à l'expérimentation et la différenciation réglementaires pour les territoires en matière de transition écologique ?
Une première étape de franchie pour les contrats de relance et de transition énergétique, avec la publication de la carte des périmètres
Projecteur sur les encombrants dans le MODECOM ADEME 2017 : le tri à la source et la performance des REP à renforcer mais avant tout un protocole à faire évoluer
Dispositions relatives à la vidéosurveillance en incinération et stockage : un délai de mise en oeuvre intenable
Etudes ADEME sur la performance de collecte des bouteilles de boisson en plastique et d'impact de la consigne pour réemploi ou recyclage : Des travaux imparfaits qui doivent être complétés !
Dépôts illégaux de déchets : les agents des groupements de collectivités devraient pouvoir verbaliser
Lutte contre le gaspillage alimentaire et valorisation des denrées alimentaires encore consommables dans les territoires : participez
TVA : le BOFIP en consultation !