15 février 2024 - Actualités
Accel'EnR - EPCI : Un outil à destination des EPCI pour réaliser une synthèse et un diagnostic des remontées des ZAEnR des communes de leur territoire
Tandis que les communes continuent de remonter leurs Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) sur le portail planification.climat-energie.gouv.fr, les EPCI sont pleinement mobilisés pour émettre des avis sur les zones remontées, organiser un débat au sein de leurs organes délibérants et soutenir les communes en difficulté. Pour les accompagner dans cet exercice, AMORCE publie Accèl'EnR - EPCI.
Retrouvez ce nouvel outil dédié aux intercommunalités : Accèl'EnR - EPCI : Réalisez une synthèse des remontées des ZAEnR sur votre EPCI
Alors que les communes rurales font part de leurs difficultés techniques et de compréhensions pour réaliser ce travail de rendu de ZAEnR, ce sont généralement les territoires soutenus par des EPCI moteurs qui déclarent avoir réussi à atteindre le premier objectif fixé au 31 décembre 2023. À la mi-janvier 2024, la DGEC et l'IGN ont annoncé l'enregistrement de 4 700 communes sur le portail cartographique. Parallèlement, certaines DDT ont rapporté un taux de remonté d'environ 10 % pour les communes de leurs territoires.
Afin de permettre un accompagnement plus facile de la part des EPCI, une nouvelle version du portail cartographique prévoyant la possibilité d'une délégation des droits des communes aux EPCI est annoncé pour mars 2024.
Des EPCI mobilisés pour évaluer la cohérence territoriale des zones remontées par les communes
Dans un premier temps lors du débat au sein de leur organe délibérant, les EPCI peuvent, en s’appuyant sur leurs documents de planification, proposer aux communes des zones supplémentaires, que celles-ci peuvent accepter ou non.
Ils seront ensuite consultés, à l’occasion des conférences territoriales organisées par le référent préfectoral dans chaque département (deuxième trimestre 2024), afin d’évaluer la cohérence territoriale des zones proposées.
AMORCE propose aux EPCI d'associer l'évaluation des zones de leurs territoires à l’utilisation de son outil excel Accèl’EnR - EPCI
Complémentaire à Accèl'EnR - Commune publié en novembre 2023, cet outil excel permet aux EPCI de réaliser le diagnostic énergétique de leur territoire, cibler leur potentiel de production d'énergies renouvelables sur les différentes filières de production d'EnR&R et de préparer une synthèse et un diagnostic des remontées des zones d'accélération des EnR de leurs communes.
Pédagogique et facile à prendre en main, cet outil permet, en complément de la réalisation du diagnostic énergétique actuel et à venir, aux collectivités territoriales de maîtriser les enjeux du développement des installations de production d'énergies renouvelables. Il offre des ressources, des exemples, des retours d'expériences et des outils concrets pour les guider dans la concrétisation de leurs projets.
Enfin, AMORCE rappelle la présence de réseaux d’animation locaux destinés aux collectivités territoriales pour les accompagner dans le lancement de projets. N'hésitez pas à contacter le réseau de conseillers Les Générateurs pour vos projets éoliens ou photovoltaïques. Pour vos projets de chaleur renouvelable et notamment via réseaux de chaleur, AMORCE met à disposition une boîte à outils regroupant toutes les ressources de différents partenaires ainsi que les contacts des correspondants locaux (contrats chaleur renouvelable et animateurs bois énergie) qui peuvent vous soutenir dans vos projets de création de réseaux de chaleur.
Contact : Etienne BABEAU