Les services eaux pluviales des collectivités peuvent avoir des difficultés de s’assurer que les règles inscrites dans les documents d’urbanisme en matière d’eaux pluviales soient respectées par les porteurs de projets. Les services n’ont pas toujours les moyens humains suffisants et le cadre réglementaire n’offre pas toujours suffisamment d’outils pour y parvenir.

Ce webinaire est la suite des travaux qui ont été engagés par AMORCE au cours d'un groupe de travail avec les collectivités et partenaires pour identifier les leviers techniques, réglementaires et organisationnels pour faciliter l'instruction du volet pluvial des demandes d'urbanisme.

Ordre du jour provisoire : 

14h30 – Introduction 

Anna FIEGEL, Chargée de mission juridique et fiscale eau - AMORCE

Claire FORITE, Responsable adjointe du pôle eau - AMORCE 

14h40 – Présentation de l’étude AMORCE « Outils pour favoriser la prise en compte des eaux pluviales dans l'instruction des autorisations d'urbanisme »

Anna FIEGEL, Chargée de mission juridique et fiscale eau - AMORCE

Claire FORITE, Responsable adjointe du pôle eau - AMORCE 

15h10 – Instruction du volet pluvial des demandes d’urbanisme – comment s’organiser ? : deux retours d’expérience de collectivités 

• Retour d’expérience de la Métropole de Toulouse, Pierre MONTAGNAC, Responsable de la cellule instruction des autorisations droit du sol, Service eau et aménagement
• Retour d’expérience de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, Guillaume VIVION, Chargé d’aménagement et d’hydraulique urbaine, service eaux pluviales, milieux aquatiques et prévention des inondations, Direction Eaux

16h10 – Temps d’échange sur la suite des travaux avec tous les participants

17h00– Conclusion

AMORCE 

Supports de présentation et replay accessibles en vous connectant à votre espace adhérent

Si vous n'avez pas accès à votre espace adhérent ou que vous n'êtes pas adhérent, merci de nous contacter par mail à gt@amorce.asso.fr 

Mot de passe pour le replay : WebEP0424