Guide sur les Déchets du Bricolage et du Bâtiment (DT36)

1 GISEMENT ET CADRE RÉGLEMENTAIRE (P.4)

1.1 LES CHIFFRES CLES DES DÉCHETS DU BÂTIMENT EN FRANCE (P.4)

1.2 LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET LEURS OBLIGATIONS DE GESTION DES DÉCHETS (P.5)

1.3 LE GISEMENT DES DÉCHETS DU BÂTIMENT ET DU BRICOLAGE DÉPOSÉS EN DÉCHETERIE DES COLLECTIVITÉS: RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE LANCÉE PAR AMORCE (P.7)

2 GESTION DES DÉCHETS DE CHANTIER EN TERMES DE COLLECTE, DE VALORISATION ET D’ÉLIMINATION (P.14)

2.1 CONDITIONS D’ACCÈS DES PROFESSIONNELS AUX DECHETERIES (P.14)

2.2 LES DIFFÉRENTES FILIÈRES (P.15)

3 EXEMPLES DE BONNES PRATIQUES (P.21)

3.1 LES DÉCHETERIES PROFESSIONNELLES OU PLATES-FORMES DE REGROUPEMENT (P.21)

3.2 LE RECOURS A UNE CHARTE: EXEMPLE DE LA CHARTE RÉGIONALE DE BOURGOGNE (P.29)

3.3 LE SERVICE DÉDIE AUX PROFESSIONNELS: EXEMPLE DU SETOM DE L’EURE (P.32)

3.4 LA FILIÈRE RECYCLAGE DES FENÊTRES PAR SITA LORRAINE (P.33)

3.5 LA FILIÈRE PLATRE (P.34)

3.6 LE RECYCLAGE DU PVC  (P.37)

4 ANALYSE ÉCONOMIQUE DES FILIÈRES (P.39)

4.1 LE COUT MOYEN DE TRAITEMENT (P.39)

4.2 LES RECETTES LIÉES AUX APPORTS PAYANTS (P.41)

4.3 EXEMPLE D’UNE TARIFICATION AU PASSAGE (P.42)

5 LA PLANIFICATION (P.44)

5.1 LE DIAGNOSTIC DÉCHET (P.44)

5.2 LE PLAN DÉPARTEMENTAL DES DÉCHETS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (P.46)